L’Office Togolais des Recettes (OTR) a lancé une campagne de dépréciation des frais de dédouanement pour les véhicules et les marchandises en souffrance jusqu’à la fin de l’année. Cette opération débutera le 20 septembre et se terminera le 20 décembre prochain.
Cette décision a été annoncée par l’Office Togolais des Recettes dans le but de désengorger les entrepôts et les aires de dédouanement, tout en encourageant de nouvelles commandes.
Le Commissaire Général de l’OTR, Philippe Kokou Tchodie, a déclaré : « Du 20 septembre au 20 décembre 2023, un taux de dépréciation de 30% sera appliqué sur la valeur des véhicules de plus de cinq (5) ans, conformément à l’article 15 de la loi N°2018-007 du 25 juin 2018 portant Code des Douanes National. »
Cette mesure vise à alléger la charge fiscale sur les véhicules qui sont actuellement bloqués en douane, notamment en ces temps de vie chère.
La campagne de dépréciation a également pour objectif de libérer de l’espace dans les entrepôts de dédouanement et d’inciter à de nouvelles commandes en cette période de fin d’année.
Le Commissaire Général de l’OTR a souligné : « Toutes les personnes bénéficiant de cette mesure de dépréciation doivent exercer leur droit au plus tard le 31 décembre 2023 en réglant les droits dus. Passé cette date, la dépréciation accordée sera automatiquement annulée. »
La campagne de dépréciation des frais de douane est une initiative qui intervient généralement en fin d’année pour réduire les coûts de dédouanement des véhicules et des marchandises. Cette année, elle durera trois mois et bénéficiera aux véhicules en attente au port depuis plus de cinq ans.
